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Conditions Générales de Vente de SIO-2

Emplacements

Siège social, usine et entrepôts de SIO-2
Cerámica Collet S.A. Pol. Ind. L’Olana s/n 08292 Esparreguera (Barcelone), Espagne
Bureaux : Tél. (+34) 93 777 23 44 | info@sio-2.com
Heures de bureau : du lundi au vendredi de 7h00 à 15h00
Heures d'entrepôt : du lundi au vendredi de 7h00 à 14h00

SIO-2 Store Barcelone
Peu de la Creu, 23 08001 Barcelone
Tél. 93 442 65 22 | barcelona.store@sio-2.com
Horaires d'ouverture au public : lundi, mercredi, jeudi et vendredi de 10h00 à 14h00 et de 16h00 à 19h30 ; mardi de 10h00 à 19h30 ; samedi de 10h00 à 13h30

SIO-2 Store Esparreguera
Pol. Ind. L’Olana s/n 08292 Esparreguera (Barcelone)
Tél. 93 779 51 29 | esparreguera.store@sio-2.com
Horaires d'ouverture au public : du lundi au vendredi de 9h00 à 14h00 ; samedi de 10h00 à 13h00

Produits et services

L’offre de produits fabriqués par SIO-2® comprend des pâtes céramiques pour l’industrie, l’artisanat et la céramique artistique, ainsi que des argiles à modeler destinées aux loisirs créatifs, aux beaux-arts et à l’enseignement. Les ventes depuis le siège de SIO-2 sont réservées aux entreprises agissant dans un cadre professionnel. SIO-2 Store est la division commerciale de SIO-2 dédiée à la vente aux particuliers de matériaux pour la céramique artistique et les loisirs créatifs, ainsi que de services associés. Les articles, leurs caractéristiques et leur présentation sont disponibles sur le site www.sio-2.com. L’entreprise se réserve le droit de modifier les formats et la présentation des produits ou d’en exclure temporairement ou définitivement tout article de son offre.

Prix

SIO-2 publie ses tarifs selon les critères établis dans sa politique commerciale. Les prix sont départ usine (EXW), sauf mention contraire, et incluent l’emballage du produit. TVA non incluse. L’entreprise se réserve le droit de modifier les prix sans préavis, en fonction des variations des coûts de production. Toute modification des conditions d’emballage d’origine à la demande du client ou de son transporteur devra être convenue au préalable et facturée selon le tarif en vigueur.

Commandes

En passant commande, le client ou l’acheteur accepte implicitement les prix et tarifs en vigueur, ainsi que les présentes Conditions Générales de Vente. Les commandes sont considérées comme fermes une fois les conditions de délai de livraison, de coût de transport et de paiement acceptées par le client. Toute modification ou annulation de la commande par le client doit être convenue. Pour les commandes de produits spéciaux, une garantie peut être incluse afin de couvrir les éventuels préjudices résultant de la modification ou de l’annulation. Afin d’éviter toute confusion, il est recommandé de passer les commandes par écrit ou via la plateforme de vente en ligne. Pour les commandes sans TVA, il est nécessaire de fournir le CIF des Canaries ou le numéro VIES (VAT Information Exchange System) pour les ventes dans l’UE. Les commandes hors UE sont soumises à une facture pro forma.

Livraison

Les marchandises sont livrées au client dans les entrepôts de SIO-2 (EXW) ou à une adresse de livraison spécifiée, selon ce qui est indiqué dans la commande. Toute condition particulière de livraison doit être spécifiée dans la commande. En cas de livraison à domicile, la marchandise est considérée comme livrée dès la signature de conformité du client sur le bon de livraison. Les manquements, produits défectueux ou endommagés doivent être notés sur le bon de livraison pour pouvoir faire l’objet d’une réclamation. Les livraisons sont effectuées les jours ouvrables, à l’exclusion des week-ends et jours fériés. Le non-respect du délai de livraison ne donne pas droit à indemnisation.

Transport et expédition

Le transport est à la charge et aux risques du client, sauf indication contraire dans la commande. Pour les livraisons à domicile, SIO-2 gère l’expédition et informe le client du prix du transport, des éventuelles conditions particulières et du délai de livraison pour son accord préalable à l’envoi.

Garantie

SIO-2 garantit les spécifications techniques de ses produits fabriqués, telles qu’indiquées sur les étiquettes et dans la documentation technique émise exclusivement par l’entreprise, et informe sur les spécifications techniques des produits commercialisés d’autres fabricants. Toute responsabilité est déclinée pour les produits dont l’emballage est endommagé ou qui ont été mal stockés en dehors de nos entrepôts, ou pour les défauts résultant d’une mauvaise utilisation du produit par le client. En tout état de cause, la responsabilité de SIO-2 est toujours limitée au prix de la marchandise reconnue comme défectueuse par l’entreprise. IMPORTANT : Stockage : il est recommandé de protéger les produits de la lumière directe du soleil, des variations extrêmes de température et du gel. Utilisation : des fiches techniques sont à disposition du client, avec les caractéristiques et les recommandations d’usage. En cas de consommation importante ou industrielle, il est recommandé d’effectuer des essais préalables pour vérifier leur adéquation au procédé et à l’objectif d’utilisation souhaité.

Sécurité

Les produits fabriqués par SIO-2® sont conformes à la législation en vigueur. SIO-2 met à disposition des clients des Fiches de Données de Sécurité (FDS). L’entreprise décline toute responsabilité en cas d’accident affectant des personnes ou des biens dus à une mauvaise utilisation des produits.

Manquements, produits défectueux ou endommagés

Le client est responsable de noter sur le bon de livraison toute anomalie, produit défectueux, endommagé ou toute autre incidence constatée à la réception de la marchandise, et d’en informer SIO-2. Les réclamations doivent être formulées dans un délai maximum de 14 jours calendaires.

Retours

Le retour des produits est soumis à l'autorisation préalable de SIO-2. Le client est tenu de retourner la marchandise, exempte de frais de transport et d’emballage, aux entrepôts de SIO-2 ou aux magasins SIO-2 Store, selon le cas. L’entreprise procédera à la réparation, au remplacement ou au remboursement. Dans le cas de ventes sur palettes, le retour des palettes en bois homologuées type EUR est accepté, avec un avoir appliqué selon le tarif en vigueur. Les palettes endommagées, peintes ou appartenant à des entreprises de location, ou les palettes non conformes au type indiqué ne seront ni acceptées ni créditées.

Paiement

SIO-2 accepte tout mode de paiement. En cas de vente à crédit (client autorisé), conditions : net à 30 jours à compter de la date de facture ; première commande payable d’avance. Compte bancaire : IBAN ES98 2100 3866 1102 0004 3820.

Clause de réserve de propriété

Conformément à la législation en vigueur, SIO-2 (Cerámica Collet S.A.) conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix.

Juridiction

L’acheteur renonce à sa propre juridiction et se soumet à la juridiction des Tribunaux de Barcelone.

Termes et Conditions de la Boutique en Ligne www.sio-2.com/store

1. Identification du propriétaire du site web

Conformément à la Loi 34/2002 sur les Services de la Société de l’Information et le Commerce Électronique (LSSICE), il est indiqué que cette boutique en ligne est la propriété de :

Entreprise : CERAMICA COLLET S.A.
Identifiant fiscal : A08606667
Adresse : Pol. Ind. L'Olana, s/n E-08292 Esparreguera (Barcelone), Espagne
Email de contact : store@sio-2.com
WhatsApp : 619 21 74 19
Téléphone : (+34) 93 779 51 29
URL : www.sio-2.com/store

2. Objet et champ d'application

Les présentes conditions générales régissent l'utilisation du site web et la vente électronique de produits via la boutique en ligne. L'accès au site web et son utilisation impliquent l’acceptation pleine et entière de toutes les clauses.

3. Processus d'achat

Le client peut naviguer librement dans la boutique, sélectionner des produits, les ajouter au panier et suivre le processus d'achat selon les étapes suivantes :

1. Révision de la commande : articles achetés, quantités, prix et frais de transport (le cas échéant).
2. Vérification des données personnelles et de l'adresse de livraison.
3. Sélection du mode de livraison : livraison à domicile ou retrait en entrepôt.
4. Sélection du mode de paiement : virement bancaire ou paiement par carte.
5. Acceptation des Conditions Générales et de la Politique de Confidentialité.
6. Confirmation et traitement de la commande.

Après l'achat, le client recevra un e-mail de confirmation avec les détails de la commande.

4. Prix et mode de paiement

Tous les prix sont exprimés en euros (€) et incluent la TVA en vigueur.

Les modes de paiement acceptés sont : virement bancaire et carte de débit/crédit.

5. Expéditions et retours

· Expéditions

Les livraisons sont disponibles sur le territoire national et à l’international (selon les conditions).

Pour les livraisons en Espagne péninsulaire, le délai estimé est de 2 à 3 jours ouvrables. Les frais de livraison sont calculés au moment de l’achat et varient en fonction de la destination et du poids. La livraison est gratuite pour les commandes supérieures à 120 €, jusqu’à 20 kg.

Pour les autres territoires, le délai, les frais de livraison et les conditions spéciales sont communiqués directement au client par e-mail.

Les livraisons sont effectuées par service de messagerie sans rendez-vous préalable, au pied de l’immeuble (le service n’entre pas dans les bâtiments ou les résidences). Le montage et le démontage ne sont pas inclus.

Le client a la possibilité de récupérer sa commande dans l’entrepôt SIO-2 à Esparreguera.

· Retours

Le client dispose d’un délai de 30 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, conformément à la Loi Générale pour la Défense des Consommateurs et Utilisateurs.

Pour ce faire, il devra envoyer une notification écrite à info@sio-2.com, en indiquant le numéro de commande. Le produit devra être retourné dans son emballage d’origine et en parfait état.

Les frais d’expédition liés au retour seront à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d’erreur de commande.

6. Protection des données personnelles (RGPD et LOPDGDD)

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 et à la Loi Organique 3/2018, CERAMICA COLLET S.A. informe :

· Responsable du traitement : CERAMICA COLLET S.A.
· Finalité du traitement : Gestion des commandes, service client et envoi de communications commerciales si l’utilisateur y a consenti.
· Légitimation : Consentement de l’intéressé et exécution du contrat.
· Destinataires : Les données ne seront pas communiquées à des tiers sauf obligation légale.
· Droits : Le client peut exercer ses droits d’accès, de rectification, de suppression, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité en envoyant une demande à info@sio-2.com. Pour les demandes de rectification et de suppression, le client dispose d’un formulaire de contact dans la section des données personnelles de son compte utilisateur. Dans cette même section, il peut accéder à un rapport des données fournies au site.

Plus d’informations dans notre Politique de Confidentialité.

7. Responsabilité

CERAMICA COLLET S.A. ne saurait être tenue responsable des dommages ou pertes résultant d'une mauvaise utilisation du site, d'interruptions de service, d’erreurs techniques ou de la présence de virus.

8. Droit applicable et juridiction

Ces conditions sont régies par la législation espagnole. En cas de litige, les parties se soumettront aux tribunaux de Barcelone.

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